Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Val d'Argens
LES COTEAUX DU VAL D'ARGENS

Numéro de dépôt :
3143842
Date de dépôt :
21/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2012
Val d\'Argens de LES COTEAUX DU VAL D\'ARGENS

Présentation de la marque Val d'Argens

Déposée le 21 janvier 2002 par la société LES COTEAUX DU VAL D'ARGENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Val d'Argens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la société LES COTEAUX DU VAL D'ARGENS domicilié(e) 89 CHEMIN STE ANNE, B.P 24,83550 VIDAUBAN - 83550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 255 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES COTEAUX DU VAL D'ARGENS domicilié(e) 89 CHEMIN STE ANNE, B.P 24,83550 VIDAUBAN - 83550 - France.

La marque Val d'Argens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Val d'Argens est expirée depuis le 21 janvier 2012.

LES COTEAUX DU VAL D'ARGENS a également déposé les autres marques suivantes : LES COTEAUX DU VAC D'ARGENS , LA BASTIDE DU CURE , LE JAS DE LA BARRE , LE PROVENCAL , ROUBERTAS , PROVENCAL , Cuvée SoliNe BRigitte


LES COTEAUX DU VAL D'ARGENS - 89 CHEMIN STE ANNE, B.P 24,83550 VIDAUBAN - 83550 - France - SIREN 439255530


LES COTEAUX DU VAL D'ARGENS - 89 CHEMIN STE ANNE, B.P 24,83550 VIDAUBAN - 83550 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) , vins de qualité produits dans une région déterminée, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée et eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.